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Marques déposées par la société Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech
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Génie maritime durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

Génie maritime durable
Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech, établissement publique à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3688220
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
Génie maritime durable de Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech

Présentation de la marque Génie maritime durable

Déposée le 2 novembre 2009 par la société Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Génie maritime durable »

Le déposant est la société Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech domicilié(e) 32 boulevard victor - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 500 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech domicilié(e) 32 boulevard victor - 75005 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 19 35 37 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génie maritime durable est expirée depuis le 2 novembre 2019.

Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech a également déposé les autres marques suivantes : ENSTA , ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES , ENSTA Bretagne , ENSTA PARISTECH UNIVERSITE PARIS - SACLAY , Génie Maritime , ENSTA PARISTECH , ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES , ENSTA Paris , Rendez-vous du monde maritime RD2M , L'ENSTA EXPOSE


Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech, établissement publique à caractère administratif - 32 boulevard victor - 75005 - PARIS - France - SIREN 197500036


Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech - 32 boulevard victor - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction navale ;

Transport ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.